Déposée le 8 avril 2009 par la société étrangère K+S AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K+S France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la société étrangère K+S AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque K+S France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K+S France arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.
K+S AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PATENTKALI , Biosal
K+S AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Renouvellement avec limitation le 28 février 2019 n°2708065 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que pour l'aménagement d'espaces verts et de terrains de sport ; terreaux pour les plantes, produits d'amendement des sols, tourbes ; régulateurs de croissance, engrais. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, pesticides, phéromones. Produits agricoles, horticoles et sylvicoles (ni préparés, ni transformés), à savoir graines (semences), semences et autres produits de multiplication, à savoir oignons et tubercules, plantes vivantes et fleurs naturelles, bois non traité, aliments pour les animaux, fleurs séchées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "K+S France"
